Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SURFINGFRANCE
FEDERATION FRANCAISE DE SURF, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3145778
Date de dépôt :
06/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
06/02/2022
SURFINGFRANCE de FEDERATION FRANCAISE DE SURF

Présentation de la marque SURFINGFRANCE

Déposée le 6 février 2002 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SURF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « SURFINGFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SURF domicilié(e) 123 Boulevard de la Dune - 40150 - HOSSEGOR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats Patrice GRIEUMARD domicilié(e) 22 bis Place DUPUY - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque SURFINGFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145778.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SURFINGFRANCE est expirée depuis le 6 février 2022.

FEDERATION FRANCAISE DE SURF a également déposé les autres marques suivantes : SuRfinGfrance , VILLE DE SURF , Eco Surf , Festisurf , ECOLE FRANCAISE DE SURF SURF DE VAGUE , JET SURF , ECOLE FRANÇAISE DE SURF FEDERATION FRANÇAISE DE SURF SURF BODYBOARD LONGBOARD BODYSURF , ECOLE FRANCAISE DE STAND UP PADDLE , LOUEUR MATÉRIEL SURF FÉDÉRATION FRANÇAISE , VILLE DE SURF LABEL FEDERATION FRANCAISE DE SURF


FEDERATION FRANCAISE DE SURF, Association Loi 1901 - 123 Boulevard de la Dune - 40150 - HOSSEGOR - France


Cabinet d'Avocats Patrice GRIEUMARD - 22 bis Place DUPUY - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Renouvellement sans limitation le 29 février 2012 n°2493071 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-29

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques Produits de l'imprimerie. Photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement Vêtements, chaussures, chapellerie Télécommunications. Agence de presse et d'information. Communication par terminaux d'ordinateurs Education, formation, divertissement. Activités sportives et culturelles. Edition de livres et de revues. Prêts de livres, production de spectacles, de films. Location de films d'enregistrements phonographiques. Montage de bandes vidéos. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.